Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT
/
LITERIE DU COMTAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LITERIE DU COMTAT
LITERIE DU COMTAT, SARL

Numéro de dépôt :
4353543
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
LITERIE DU COMTAT de LITERIE DU COMTAT

Présentation de la marque LITERIE DU COMTAT

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LITERIE DU COMTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LITERIE DU COMTAT domicilié(e) 526 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AKHEOS, M. Jean-Pierre GASNIER domicilié(e) le ponant littoral Bat E, 7 AVENUE andré roussin - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LITERIE DU COMTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE DU COMTAT arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.

LITERIE DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : BLACK DAM'S , HENRI LITERIE , Symbiose , Henri Design , HD HENRI DESIGN , HL HENRI LITERIE , SYMBIOSE


LITERIE DU COMTAT, SARL - 526 ROUTE D'ORANGE - 84350 - COURTHEZON - France


SCP AKHEOS, M. Jean-Pierre GASNIER - le ponant littoral Bat E, 7 AVENUE andré roussin - 13016 - MARSEILLE-16E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Accoudoirs pour meubles ; Appuie-tête [meubles] ; Articles d'ébénisterie ; Bases de lits ; Bases de divan ; Cadres de lit ; Canapés ; Canapés convertibles ; Canapé-lit ; Causeuses ; Châssis de meuble ; Coussins ; Divans ; Divans avec espace de rangement incorporé ; Fauteuils ; Fauteuils inclinables ; Futons ; Lits ; Lits à rangement ; Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; Matelas ; Meubles ; Meubles de chambres à coucher ; Meubles de salon ; Meubles et ameublement ; Oreillers ; Pieds de lit ; Protège-matelas ; Sommiers de lits ; Sommiers à ressorts ; Sommiers à lattes pour lits ; Sommier en bois ; Sommiers pour matelas ; Tables de nuit ; Tables d'appoint ; Tête de lit ; Repose-pieds en tissus pour matelas ;

Couettes ; Linge de lit et couvertures ; Couettes garnies de matériaux de rembourrage ; Couettes en matières textiles ; Courtepointes ; Couvertures de lit ; Couvre-lits ; Couvre-pieds ; Draps ; Draps de lit ; Édredons ; Housses d'oreillers ; Housses d'édredons ; Housses de couette ; Housses de chaises ; Housses de canapés ; Housses de matelas et d'oreillers ; Housses de protection pour meubles ; Linge de maison ; Matières textiles pour meubles ; Produits textiles et substituts de produits textiles ; Revêtements de meubles ; Taies d'oreillers ; Tissus ; Tissus d'ameublement ; Tissus à usage textile ; Tissus destinés à recouvrir les fauteuils ; Tissus textiles destinés à la fabrication d'articles de literie ; Tissus textiles destinés à la fabrication de lits ; Tissus textiles destinés à la confection de draps ; Toile ;

Promotion des ventes ; Services de vente au détail de meubles ; Services de publicité et promotion des ventes ; Services de vente au détail ou en gros de linge de lit ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Promotion des ventes par l'intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; Services de vente au détail ou en gros de tissus tissés et linge de lit ; Services de vente au détail concernant les articles d'ameublement ; Promotion commerciale ; Marketing promotionnel ; Services promotionnels ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Diffusion d'informations commerciales ; Diffusion de publicités sur Internet ; Distribution et diffusion de supports publicitaires ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; Services de diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; Rédaction de matériel publicitaire ; Publication de matériel publicitaire ; Reproduction de matériel publicitaire ; Location de matériel publicitaire ; Création de matériel publicitaire ; Location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire ; Présentations de produits et services ; Services de présentation et de démonstration de produits.